Patrick Izard


De: Patrick IZARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2014
vice-président au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
depart_retraite
JORFTEXT000028054488(source JORF)
admission
11 Octobre 201311/10/2013
De: Patrick Izard
vice-président du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
membres de la commission de contrôle de la consultation de Saint-Barthélemy
Groupe:
Commission de contrôle de la consultation de Saint-Barthélemy
JORFTEXT000000244630(source JORF)
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Patrick Izard
vice-président au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan du second grade
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Izard (Patrick)
vice-président (Mont-de-Marsan)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Izard (Patrick)
vice-président (Mont-de-Marsan)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Izard (Patrick)
vice-président (Mont-de-Marsan)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Patrick Izard
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Mont-de-Marsan (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Vice-président du second grade
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.